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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2
… Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
… Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … - De bois : 4410.11 - - Panneaux de particules 4410.12 - - Panneaux dits « oriented strand … et les fragments dont il est question ici des fibres ligno‑cellulosiques caractérisant les panneaux de fibres du …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la …
Explanatory notes
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la … à cheveux , des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la … ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
Explanatory notes
… d'oxydes de fer ou de manganèse, les granits ont des couleurs variables (granits verts, gris, roses, rouges, … minéraux de la présente position relèvent du n ° 25.17 . En particulier, les pierres présentant le caractère de pavés, … au basalte fondu, il relève du n ° 68.15 . Sous forme de granules, d'éclats ou de poudres, les pierres de cette …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres … notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, des pommes de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources …
Explanatory notes
… et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources … à diodes émettrices de lumière (LED) : 8539.51 - - Modules à diodes émettrices de lumière (LED) 8539.52 - - …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.50
… Autres, soudés, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302 > 8302.30
… Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.3 > 8419.33
… lyophilisation, appareils de cryodessiccation et séchoirs à pulvérisation …