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Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations … n° 18.06 ). c)     Les succédanés du café, tels que l'orge grillée ( n° 21.01 ), ainsi que les succédanés torréfiés du …

Legal note

… 2.‑  Aux fins du n°  19.01 , on entend par :         a)    gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11;         b)    farines et … de 6 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Legal note

… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en … de cette définition, il est fait abstraction des divers ingrédients ajoutés, le cas échéant, à la préparation, en …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, composées d'un cadre en profilé (E), de …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… disodique, du diéthanolamide d'acide gras de coco, du laurdimonium collagène animal hydrolysé, du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… constituer un ensemble de levage (avec les traverses, les grappins et les élingues en matières textiles). Application …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50

Classification opinions

… 5) de joints en caoutchouc. La bague extérieure fait partie intégrante d'une bride dotée de cinq orifices qui …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou … sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » désigne les sous-produits, tels que les … les ouvrages en ces matières. Ces produits peuvent être groupés dans les catégories suivantes : 1)    Les bois …

Legal note

… sensible de la densité ou de la dureté, ainsi qu'une plus grande résistance aux effets mécaniques, chimiques ou … sous-positions. 1.- Aux fins du n° 4401.31, l’expression «  granulés de bois  » désigne les sous-produits, tels que les … liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. Ces granulés sont de forme cylindrique, dont le diamètre et la …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail …

Legal note

… avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de travail …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. … GENERALES Le présent Chapitre comprend uniquement les grains de céréales, même présentés en gerbes ou en épis. Les …

Legal note

… du présent Chapitre ne relèvent de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. …

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