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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries … crochet, demi-rondes, à emboîtement, c'est-à-dire munies de nervures, de cannelures ou de couvre-joints à l'aide …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « … , parmi lesquels on peut citer les mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le … poussière de tabac, même sur un support (par exemple, sur une feuille de cellulose tirée des côtes du tabac). Ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3817
… Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02. …
Explanatory notes
… 38.17 ‑ Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou … alkylation de benzène et de naphtalène. Ils comportent des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… W en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant … réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans …