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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311 > 8311.30
… fils fourrés pour le brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02 …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.1 > 7007.11
… leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se … ce groupe : 1) Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à plateaux), …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même …
Explanatory notes
… préparations pour lessives (y compris les préparations auxiliaires de lavage) et préparations de nettoyage, même … PREPARATIONS POUR LESSIVES (Y COMPRIS LES PREPARATIONS AUXILIAIRES DE LAVAGE) ET PREPARATIONS DE NETTOYAGE, MEME …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits … enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en feuilles. Les dimensions pour les produits …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …
Explanatory notes
… similaires des n°s 54.04 ou 54.05 guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …