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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - Articles de ménage ou … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et … (voir la Note explicative du n° 73.23). c) Les cuillers, louches, fourchettes et autres articles des n°s 82.11 à …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6903.10 - Contenant en poids plus de 50 % de … pots, creusets, capsules, nacelles, coupelles et objets analogues pour l'industrie ou pour laboratoires, moufles, …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles de ménage ou … similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et … c) Les articles de coutellerie, ainsi que les cuillers, louches, fourchettes, etc. ( n°s 82.11 à 82.15 ). d) Les …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, …
Explanatory notes
… 08.14 ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles …
Explanatory notes
… forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles … ainsi que pour clarifier le vin ou la bière. On les emploie également dans les industries textiles, en … du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de forme carrée ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de … (tourteaux de ricin notamment), impropres à cet usage, sont employés comme engrais; d'autres enfin sont utilisés pour … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ou du Cytisus scoparius (genêt commun). 6) L' Urena lobata et l' Urena sinuata qui portent des noms divers selon … de fibres ‑ filaments textiles ‑ excédant parfois 2 m de longueur; les cuttings constitués par l'extrémité inférieure … les matières végétales qui relèvent du Chapitre 14 lorsqu'elles sont à l'état brut ou qu'elles se présentent …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.43
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur n'excédant pas 200 m …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.9 > 3702.97
… D'une largeur n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …