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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.2 > 5208.21
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.3 > 5208.31
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.4 > 5208.41
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les …
Explanatory notes
… autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les … des ficelles de jute, de coco ou de papier, selon l'armure toile, l'armure sergé ou l'armure chevron. Les tapis … paillassons . Ces tapis sont essentiellement formés par des touffes rigides, généralement de fibres de coco ou de fibres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés …
Explanatory notes
… ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons‑ateliers, wagons‑grues, wagons équipés … soudage, de chaînes, câbles, etc. 2) Les wagons‑grues de tous types : wagons‑grues de relevage, wagons‑grues pour la … cribleuses et bourreuses à ballast, etc.). 5) Les wagons‑bétonnières pour la fabrication du béton destiné à être …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; …