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Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.90

Classification opinions

… 1. Produits dénommés « peintures au ciment », constitués par un … colorante, d'un agent régulateur du temps de prise, d'un produit hydrofuge et, parfois, de matières minérales en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30

Classification opinions

… de conservation de 365°litres ou de 550°litres selon le modèle; un système de production du froid incorporé permet de maintenir une …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, … du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la …        g)   Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans …

Legal note

… en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, … du n° 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la …        g)   Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.49

Classification opinions

… 1. Produits à base de cultures de lactobacilles, présentés en … du lactose, soit du saccharose et des polysaccharides. Ces produits sont utilisés dans la fabrication des médicaments …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3905 > 3905.9 > 3905.91

Classification opinions

… sur le motif comonomère d'éthylène (26 % en poids). Ce produit est utilisé pour fabriquer des feuilles minces, des plaques ou des articles moulés biodégradables. Adoption : 1995 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.1 > 3206.11

Classification opinions

… phosphore, de potassium et d'antimoine, afin d'obtenir un produit final pulvérulent possédant les propriétés physiques requises (structure cristalline stable, modification cristalline requise, taille et forme …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81

Classification opinions

… la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses. Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’un appareil à usage … la préparation du café, d’une capacité de 45 tasses.  Le mode d’emploi indique qu’il s’agit d’ un appareil à usage …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… du glucomannane (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau et de cendres. Ce produit est obtenu par un procédé de séparation destiné à …

Section XV

Explanatory notes

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux … à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et … usure ou autres motifs          b)   Poudres        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de …

Legal note

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux … à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et … usure ou autres motifs.          b)   Poudres        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41

Classification opinions

… 1. Terminal de conférence interactif, composé d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine … de ports d’entrée et de sortie sous la même enveloppe. Le produit combine les fonctions d’un tableau blanc …

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