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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou … donné à la Note 1 du Chapitre 40), en matière plastique ou encore en tissu ou autre support textile comportant une … mêmes procédés. Les chaussures de la présente position sont conçues pour assurer une protection contre l'eau ou d'autres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… … alglucosidase alfa … alidornase alfa … amédiplase … ancrod … anistreplase … apadamtase alfa … avalglucosidase …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs éthers et leurs esters; sels de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… presses) à cisailler, autres que les machines combinées à poinçonner et à cisailler, pour produits plats …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90
INN
… vosiparvovec … lénadogène nolparvovec … mesmulogène ancovacivec … miralimogène ensolisbac … nadofaragène …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7313 > 7313.00
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 …
Explanatory notes
… la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 … lampes, régulateurs de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il … couvre également : 1) Les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou …