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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.3 > 3917.31
… Tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27,6 MPa …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4009 > 4009.1
… Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1
… Salmonidés, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014 > 9014.20
… pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … des n°s 84.87, 85.48 ou 90.33). C'est ainsi que, présentés isolément, resteraient, par exemple, classés dans leurs … d'horlogerie ( n°s 91.08 ou 91.09 ). 3) Ceux qui sont reconnaissables comme exclusivement ou principalement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes … ou garçonnets qui se caractérisent par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres … imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ Profilés Les palplanches sont constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… Autres La présente position couvre, d'une part, et quel que soit leur degré alcoolique : A) Les eaux‑de‑vie , qui sont obtenues (sans addition d'aucun aromate) par … tafia, cachaça. 4) Les boissons spiritueuses connues sous le nom de genièvre ou de gin , contenant les principes …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes …