WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
… Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3810 > 3810.10
… pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres produits …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. 4014.10 - Préservatifs 4014.90 - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc … ou sans garnitures en caoutchouc durci ou autres matières, utilisés à des fins d'hygiène ou de prophylaxie, tels que : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments … dans des machines ou des appareils ou qu'ils puissent être utilisés tels quels, en tant que lasers compacts ou systèmes … position les lasers qui ont été adaptés à des domaines d'utilisation tout à fait particuliers en leur ajoutant un …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … billet de banque, d’une carte bancaire, d'un jeton ou par tout autre moyen de paiement. …
Explanatory notes
… tables spéciales pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant … sur lesquels est enregistré un logiciel de jeu vidéo, utilisés exclusivement avec une machine ou un appareil de la … 94 . c) Les sièges incorporant un système audio, utilisables avec des consoles et machines de jeu vidéo, des …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2
… En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières …