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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres … Cette position couvre, sous les réserves indiquées aux paragraphes A) et B) ci-dessous, les produits du genre de … pour l'obtention directe d'images photographiques, et en particulier : 1) Les émulsions pour la sensibilisation …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la …
Explanatory notes
… verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en métaux. 1) Les pigments, opacifiants et … sec, obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes d'antimoine, d'argent, d'arsenic, de cuivre, de chrome, de cobalt, etc.) ou de sels …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni …
Explanatory notes
… eaux minérales, ainsi que les produits analogues préparés artificiellement. 8) Les eaux concentrées de sources … boissons toniques et eaux minérales naturelles ou artificielles), lesquels suivent leur régime propre . Tel … des n°s 30.02 , 30.05 ou 30.06 . b) Les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles essentielles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres …
Explanatory notes
… représentant les notes du morceau à exécuter. Les articles incorporant un mécanisme de boîtes à musique mais … miniatures en bois, vases en verre contenant des fleurs artificielles, figurines en céramique, par exemple) ne sont … l'autre actionne des tuyaux d'orgues; de plus, un système d'archet fait vibrer des cordes en boyaux. Ces appareils, qui …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. 8305.10 ‑ Mécanismes pour … coins et anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux … analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90
… Parties …
Classification opinions
… 1. Unité intérieure (pour unité frigorifique) d'appareil de conditionnement de l'air à éléments séparés de type à compresseur, comportant un serpentin … ne dispose pas d’un équipement de réfrigération, mais l’article peut générer de la chaleur. Le refroidisseur d’air …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …
Explanatory notes
… 85.30 ‑ Appareils électriques de signalisation (autres que pour la … directement les commandes de la machine de façon à arrêter automatiquement le convoi. Mais les parties de ces …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90
… Parties …