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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2
… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10
… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3
… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …
Explanatory notes
… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les … semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : … ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres … Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus … Kraft pour sacs de grande contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104
… les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés . - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19 - - Autres … - A l'état sec (en croûte) : 4104.41 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …