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Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …

Legal note

… de produits cosmétiques; les solutions liquides pour verres de contact ou pour yeux artificiels; les ouates, …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre …

Legal note

… à classer dans les mêmes positions que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des … des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des …

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… des types utilisés comme luminophores (n° 32.06), des verres dérivés du quartz ou autre silice fondus sous des …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, …

Legal note

… ne comprend pas les fournitures en matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, …

Section II > Chapitre 13

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

…        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du …

Legal note

…        c)     les perles fines ou de culture et les pierres gemmes (n°s 71.01 à 71.03). 2.‑  Ne relèvent pas du …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille …

Legal note

… à l'aide de fils brodeurs en métal ou en fibres de verre. Sont exclues du n° 58.10 les tapisseries à l'aiguille …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés …

Legal note

… toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés …

Section VI > Chapitre 30

Section VI > Chapitre 28 > Position 2837

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