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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par électro-érosion, …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par electro-érosion, … présente position sont des machines servant au façonnage de pièces en toute matière ou à l'ouvraison de leur surface. …Section XI > Chapitre 56
… fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports …Legal note
… pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières textiles ne servent que de support; b) les … textiles du n° 58.11; c) les abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur supports … nontissé (généralement Section XIV ou XV); f) Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. …
Explanatory notes
… préparations pour bains, dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations … de locaux, préparés, même non parfumés, ayant ou non des propriétés désinfectantes. 3307.10 ‑ Préparations pour le … les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses : 3307.41 ‑ ‑ « Agarbatti » et autres …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à …
Explanatory notes
… produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à … même si elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus de cette position : …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres … été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres … été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux. 2853.10 ‑ Chlorure de cyanogène (chlorcyan) … 2853.90 ‑ Autres A.‑ PHOSPHURES, DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON, A L’EXCLUSION DES FERROPHOSPHORES Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920 > 3920.9 > 3920.99
… En autres matières plastiques …
Classification opinions
… 1. Plaques de caséine durcie, de forme rectangulaire, à bords légèrement biseautés … en ébauches de boutons pour découpage ou à l'emporte-pièce). Adoption : 1961 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702 > 5702.9 > 5702.99
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… une chaîne de fils textiles et une trame de lames en matières plastiques obtenues à partir d’une lame d’une largeur de 17 mm, pliée et légèrement tordue, puis comprimée lors du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …