Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0807 > 0807.1
… Melons (y compris les pastèques) …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.22
… Carrousels, balançoires et manèges …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou …
Explanatory notes
… à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou … être utilisées également pour le guipage de certains fils électriques de faible section. 7) Les métiers à … en fils métalliques, pourvu qu' ils comportent les éléments mécaniques essentiels qui caractérisent les métiers …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre …
Explanatory notes
… 03.03 ‑ Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre … ), carpes ( Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., … piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp. ), anguilles …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et … chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - Lécithines et autres phosphoaminolipides …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements … la construction et plus particulièrement dans le bâtiment. Elle comprend : 1) Les tuiles de couverture (pour … de cannelures ou de couvre-joints à l'aide desquels elles s'emboîtent les unes dans les autres, etc.) ou de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les …
Explanatory notes
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les … ici notamment les différentes catégories de futailles, telles que les foudres, les barriques, les tonneaux, les … ici les bois destinés à la fabrication des douves, des douvelles ou des fonçures (c'est‑à‑dire des côtés et des …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et …