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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2
… Autres, conçus uniquement pour être téléguidés …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9406 > 9406.20
… Unités de construction modulaires en acier …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5 > 9506.51
… Raquettes de tennis, même non cordées …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). - Carreaux et … les briques de construction proprement dites. Alors que ces dernières participent étroitement à la construction même … l’échantillon du produit (carreau) sec. La détermination du niveau d’absorption d’eau est basée sur la méthode sous vide …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. 3911.10 - … Les polymères avec des groupes isocyanates non dénommés ni compris ailleurs, tels que : a) Les polycarbamides à … produire des prépolymères présentant un nombre moyen d'unités monomères compris entre 3 et 4. Ces produits entrent …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, …
Explanatory notes
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, … les articles d'équipement ou de harnachement pour tous animaux, en cuir naturel ou reconstitué, en pelleteries, en … Sont exclus de cette position : a) Les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, …
Explanatory notes
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, … la compression, à la flexion ou sur d'autres propriétés mécaniques de matériaux divers : métaux, bois, ouvrages en …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, … ‑ ‑ A armure toile 5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim » 5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, …