Explanatory notes
… 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques , feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, … le caoutchouc brut sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. b) Les n°s 40.03 et 40.04 couvrent le …Legal note
… 40.02, 40.03, 40.05 et 40.08, on entend par plaques , feuilles et bandes uniquement les plaques, feuilles et bandes ainsi que les blocs de forme régulière, …
