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1619 résultats pour "杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-哪里买杭州做驾驶证<办证网址:bzw985.com>-天津杭州做驾驶证哪里有-哪里办杭州做驾驶证Tt"

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section …

Legal note

… des métaux précieux (n°s 71.12 ou 85.49);        g)   les mattes de cuivre, les mattes de nickel et les mattes de cobalt, obtenues par fusion des minerais (Section …

Section X > Chapitre 49

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

Legal note

… nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, couches et articles … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage … non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants … des enfants, ainsi que les cycles (autres que les bicyclettes) pour enfants ( n° 95.03 ). c)     Le matériel …

Legal note

… même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage … non dans le n° 87.06. 4.‑  Le n° 87.12  comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …

Legal note

… a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres sous forme de poudre, de …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent …

Legal note

… couvertures;             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles … autres que l'amiante.        Pour être classés dans cette position, les articles énumérés ci‑dessus doivent …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de … de mercerie, d’écriture, de bureau, de fumeurs, de toilette, ainsi que certains produits d’hygiène absorbants …

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… pas :      a)      les crayons pour le maquillage ou la toilette (Chapitre 33);      b)      les articles du …      f)      les articles du Chapitre 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques, les huiles …

Legal note

… en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … des n°s 1514.11 et 1514.19, l’expression huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique …

Section VI > Chapitre 29

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres … Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en …

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… solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non d'autres … Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont présentés en barres, en …

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