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Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le … obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou … cuirs et peaux non épilés, simplement tannés ou autrement apprêtés pour la pelleterie, assemblés ou non. 3) Les …

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… , dans la Nomenclature, s'entend des peaux tannées ou apprêtées, non épilées, de tous les animaux. 2.‑     Le … obtenues à l'aide de laine, de poils ou d'autres fibres rapportés par collage ou couture sur du cuir, du tissu ou …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente Note …

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… ces articles lorsque leur caractère et leur valeur sont en rapport avec ceux desdits articles.  Les cadres dont le caractère ou la valeur ne sont pas en rapport avec les articles visés dans la présente Note …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou … 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de …

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… Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou … 6.‑   L'expression broderies du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes … 3)    Les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

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… 3)  les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). … et meulés à la pierre ponce. Ils peuvent en outre être apprêtés au moyen d'une colle à base d'amidon et de …

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… le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). …

Section VII

Explanatory notes

… ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. CONSIDERATIONS … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, ne relèvent pas du … dont ils sont revêtus n'ont pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, et que les matières …

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… ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. CONSIDERATIONS GENERALES Le … en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. Il doit cependant être noté … ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° …

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… en cas de doute sur l'espèce des bateaux auxquels ils se rapportent, sous le n° 89.06. …

Section VI > Chapitre 28

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes …

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… et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. CONSIDERATIONS …

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… Au sens du n° 93.06, l'expression parties ne couvre pas les appareils de radio ou de radar du n° 85.26. …

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