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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. …
Explanatory notes
… tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction (+). 7308.10 ‑ … ce qu'il est convenu d'appeler les constructions métalliques, même incomplètes, et les parties de constructions. Les … avec des rivets ou des boulons, ou par soudure autogène ou électrique, parfois en association avec des articles repris …Section V > Chapitre 25 > Position 2517
… ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets … de pierres des n°s 25.15 ou 25.16, même traités thermiquement. …
Explanatory notes
… ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets … de démolition qui ont fait l’objet d’un tri et qui sont constitués essentiellement de pierres brisées utilisées aux … il est principalement utilisé dans l'industrie céramique ou comme poudre abrasive. Les galets, autres que …Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.30
… Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre …
Classification opinions
… 1. Fromage fondu , obtenu par traitement thermique de fromage broyé et mélangé à du beurre, de la poudre de …Section X > Chapitre 47 > Position 4701
… Pâtes mécaniques de bois. …
Explanatory notes
… 47.01 ‑ Pâtes mécaniques de bois. La pâte mécanique de bois est obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par …Section XI > Chapitre 55 > Position 5501
… Câbles de filaments synthétiques. …
Explanatory notes
… 55.01 ‑ Câbles de filaments synthétiques. ‑ De nylon ou d’autres polyamides : … 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - De polypropylène … suivantes (voir la Note 1 du présent Chapitre) : A) Longueur excédant 2 m. B) Pas de torsion ou torsion …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… 1. Chaînes à rouleaux croisés pour mouvement de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement placés de façon à ce que leur axe de rotation se croise à 90° et réunis au moyen …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
… Autres ouvrages en céramique. …
Explanatory notes
… 69.14 - Autres ouvrages en céramique. 6914.10 - En porcelaine 6914.90 - Autres La présente … 1) Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la …Section VII > Chapitre 40 > Position 4011
… Pneumatiques neufs, en caoutchouc. …
Explanatory notes
… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés … - Autres Les articles visés ici sont destinés à équiper les roues de véhicules et de véhicules aériens de toute espèce, aussi bien que les roues et roulettes de jouets, de machines, de matériel d'artillerie, etc. Ils …Section XI > Chapitre 59
… imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …