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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.55
… (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… (bêta-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.22
… D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 10.000 kVA …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706 > 8706.00
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.4 > 9018.41
… dentaires, même combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.10
… Pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides …
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme … Les produits végétaux, même utilisés comme fourrages, mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les tiges et …Section XII
… CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS …