Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5106
Explanatory notes
… ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position se rapporte aux fils de laine cardée, c'est‑à‑dire … souvent, enroulés sur des bobines ou des cônes. La présente position couvre également les fils de laine cardée obtenus à … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils qui font l'objet de la présente …Section XI > Chapitre 51 > Position 5107
Explanatory notes
… ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire … (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de laine peignée, à la différence des fils de la position précédente, ont un aspect régulier et lisse et ils …Section XI > Chapitre 57 > Position 5705
Explanatory notes
… de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en … ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut … sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée à l'aide de colle, par fusion, …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de … cacao du n° 18.03 , partiellement dégraissée. La présente position comprend uniquement les poudres de cacao sans … la solubilité (cacao solubilisé). La poudre de cacao additionnée de sucre ou d'autres édulcorants et la poudre de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.30
… Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.4
… Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.12
… Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.70
… Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz …