WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué(+). 4203.10 ‑ Vêtements ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour … et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et … d'incendie ayant le caractère de mélanges. On peut citer parmi elles les mélanges à base de bicarbonates qui contiennent, parfois, de l'extrait de réglisse, de l'extrait de bois de Panama ou des …Section II > Chapitre 14
… Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 14 Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris … utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les matières et fibres … utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières végétales qui … fendus, sciés longitudinalement, coupés de longueur, avec extrémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints), …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes … frottées à l'aide d'un archet 9202.90 ‑ Autres La présente position comprend : A) Les instruments à cordes frottées . … cordes s'obtient par leur écartement momentané de la ligne droite soit au moyen des doigts, soit par l'intermédiaire …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
… Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. …
Explanatory notes
… 63.02 ‑ Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de … etc., qu'il est coutume de laver. La présente position couvre le linge de lit, de table, de toilette ou de … carrelages, les lavettes (articles carrés de format plus réduit que les wassingues et utilisés pour le lavage ou le …Section II > Chapitre 8 > Position 0812
… Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l'état, …
Explanatory notes
… 08.12 ‑ Fruits conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, … à l’alimentation. 0812.10 ‑ Cerises 0812.90 ‑ Autres Cette position comprend les fruits qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …Section II > Chapitre 12 > Position 1202
… Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées. …
Explanatory notes
… 12.02 ‑ Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées (+). 1202.30 - De … ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou … de la présente position peuvent être soumises à un traitement thermique destiné à en assurer une meilleure …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5 > 3105.51
… Contenant des nitrates et des phosphates …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2
… Vitamines et leurs dérivés, non mélangés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.26
… Vitamine B12 et ses dérivés …