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Section XI > Chapitre 56 > Position 5602 > 5602.2

… Autres feutres, non imprégnés ni enduits ni recouverts ni stratifiés  …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.10

… Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.3

… Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël  …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5

… Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées  …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

… Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les …

Explanatory notes

… 53.02 ‑ Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les … semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : … ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis notamment au cours du filage ou du tissage et les effilochés …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804

… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres …

Explanatory notes

… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres … Les termes papiers et cartons Kraft sont définis dans la Note 6 du présent Chapitre. Les catégories les plus … Kraft pour sacs de grande contenance sont définis dans les Notes 1 et 2 de sous‑positions du présent Chapitre. Le terme …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …

Explanatory notes

… 61.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … 6102.90 ‑ D'autres matières textiles Les dispositions de la Note explicative du n° 61.01 sont applicables mutatis …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, …

Explanatory notes

… 61.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, … imperméables, cabans, capes y compris les ponchos, anoraks, blousons et articles similaires, tels que les …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

… les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés. …

Explanatory notes

… les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, mais non autrement préparés .               - A l'état humide (y compris wet-blue ) : 4104.11 - - Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.19   - -    Autres … - A l'état sec (en croûte) : 4104.41   - -    Pleine fleur, non refendue; côtés fleur 4104.49 - - Autres La présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6207

… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …

Explanatory notes

… de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes … garçonnets (vêtements d'intérieur, généralement). Il est à noter que les articles de l'espèce en bonneterie relèvent …

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