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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.10
… lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207
Explanatory notes
… interchangeables Alors que les positions précédentes du Chapitre se rapportent essentiellement (sauf quelques … ou relevant du n° 84.79 par application de la Note 8 du Chapitre 84 , C) à des outils ou à des machines‑outils du … etc., qui suivent le régime de la matière constitutive (Chapitres 40, 42, 59, etc.). b) Les lames de scies de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre … 3405.10 ‑ Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir 3405.20 ‑ Encaustiques et … ‑ Autres Cette position couvre les cirages et crèmes pour chaussures, les encaustiques (pour parquets, meubles, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. …
Explanatory notes
… la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Supports magnétiques : 8523.21 … d’une source externe (Voir la Note 6 a) du présent Chapitre). Ces dispositifs (connus également sous le nom de … Les « cartes intelligentes » (voir la Note 6 b) du présent Chapitre), comportant, noyé dans la masse, un ou plusieurs …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables et machines à dessiner, même … équerres (y compris les équerres‑étalons, les équerres à hachurer, les équerres pour le travail sur bois ou sur … que les diamètres, les profondeurs, les épaisseurs et les hauteurs qui sont indiquées en unités de longueur (en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.1
… Machines pour le travail à chaud (y compris les presses) à forger par matriçage ou à …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication …
Explanatory notes
… appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication … a) Les appareils à usage domestique, tels que hache‑viande, machines à couper le pain ( n°s 82.10 ou … ou à lames, sectionnant les nerfs. 6) Les machines à hacher ou à débiter la viande en dés . 7) Les machines à …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en …