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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. …
Explanatory notes
… gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage. 8427.10 ‑ Chariots autopropulsés à … et chariots‑grues du n° 84.26 , la présente position comprend les chariots de manutention munis d'un … Ce dispositif de levage est le plus souvent placé devant le siège du cariste; il est conçu pour supporter la charge …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705
Explanatory notes
… développées, autres que les films cinématographiques. Cette position couvre, lorsqu'elles sont impressionnées et … et pellicules photographiques). Cette position comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. Les albums ou livres … par une série d'images épisodiques accompagnées d'une simple légende ou d'une relation sommaire concernant chacune … l'article est considéré comme jouet ( Chapitre 95 ), même s'il contient une certaine proportion de texte. La présente …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les … les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
Explanatory notes
… photographiques, impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non … films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les n°s 37.01, …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. …
Explanatory notes
… ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. ‑ … solides similaires obtenus à partir de la houille Cette position couvre les diverses variétés de houille … (anthracite, houille bitumineuse, etc.) même pulvérisées (poussier, fines de houille) ou agglomérées (boulets, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non isoles pour l'électricité. … 7614.10 ‑ Avec âme en acier 7614.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.12 , relatives … ‑ notamment à l'état d'alliage aluminium‑magnésium‑silicium ( almélec, aldrey ) est très souvent employé à la …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812 > 3812.20
… Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017 > 7017.10
… En quartz ou en autre silice fondus …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3 > 7002.31
… En quartz ou en autre silice fondus …