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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.31
… Filtres d'entrée d'air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
… ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8102 > 8102.9 > 8102.95
… Barres, autres que celles simplement obtenues par frittage, profilés, tôles, bandes et feuilles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.1
… Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
… D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets …
Explanatory notes
… coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets … classés ici pour autant qu' ils présentent le caractère d'ouvrages de tabletterie ou de petite ébénisterie. Il en … etc. Ne sont pas comprises ici les boîtes ordinaires de ménage ( n ° 44.19 ). 2) Les objets mobiliers en bois ne …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour … fonctions, distinctes du transport proprement dit . Il s'agit donc de véhicules non essentiellement conçus en vue du … chauffantes ou non, de tous types et pour tous usages (même agricoles), munies de dispositifs pour l'épandage du …Section XV > Chapitre 82 > Position 8209 > 8209.00
… Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non …