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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… 57.04 ‑ Tapis et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. … comprend les tapis et autres revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est … Parmi les produits relevant de la présente position on peut citer : 1) Les carreaux, généralement en feutre de …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, … ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente position couvre : 1) Les pipes complètes pour fumeurs, de toutes sortes et de toutes espèces, en une ou plusieurs pièces (pipes droites, pipes courbes, calumets, …Section V > Chapitre 26 > Position 2615
… de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés. 2615.10 ‑ Minerais de zirconium et leurs concentrés 2615.90 ‑ Autres Les principaux minerais de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs (+). 3925.10 - Réservoirs, foudres, cuves et … 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La … noirs au tunnel ou de noirs au four. Les noirs de carbone peuvent contenir des produits huileux à l'état d'impuretés. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des … pour la cinéphotomicrographie qui sont analogues, quant à leur principe, aux appareils photographiques du n° 90.06, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets 8440.10 ‑ Machines et appareils 8440.90 ‑ Parties … cartonnés ou reliés. Parmi ces machines et appareils, on peut citer : 1) Les plieuses en feuillets , utilisées pour le brochage ou la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.60
… Détonateurs électriques …