… , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Sont exclus de cette …
… ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs … sens du n° 0103.10, l'expression reproducteurs de race pure couvre seulement les animaux reproducteurs qui sont …
… en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents … filés à la presse, refondus, etc. La présente position couvre également les anodes coulées pour affinage …
… frais, réfrigérés ou congelés. 0208.10 ‑ De lapins ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, … pour l'alimentation humaine, y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la …
… non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles en nickel définies dans … en nickel. Ces produits sont analogues aux articles en cuivre décrits dans les Notes explicatives des n°s 74.09 et …
… et leurs parties 3925.90 - Autres La présente position ne couvre que les articles mentionnés dans la Note 11 du … explicative de sous‑positions. N ° 3925.20 Le n ° 3925.20 couvre les portes montées sur charnières ou les portes …
… b) et c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits aux Notes explicatives des n°s 74.07 ou … profilés sont fréquemment utilisés pour la fabrication des ouvrages façonnés en zinc pour le bâtiment, du n° 79.07 ; …
… et des gilets de corps du n° 62.07 , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies … sport et les chemises de loisirs. La présente position ne couvre pas les vêtements ayant les caractéristiques des …
… 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, … (voir la Note 4 du présent Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de …
… ‑ Poudres et paillettes de nickel. La présente position couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes … plaques, de rubans ou de feuilles. La présente position ne couvre pas les sinters d'oxydes de nickel ( n° 75.01 ). …
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