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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.11 ‑ Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812
… Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de … en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que …
Explanatory notes
… ainsi que celles qui ont été battues ou nettoyées, relèvent du n° 25.24 . On range également ici les mélanges … au paragraphe précédent et en plus, le cas échéant, de résines naturelles ou de matières plastiques, de silicate de … étant obtenus la plupart du temps par feutrage, filage, retordage, tressage, tissage, confection ou moulage. En ce …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le … limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour …
Explanatory notes
… Les dispositions de la Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au … pour une tension excédant 1.000 volts. Sont notamment repris ici : A) Les coupe‑circuit à fusibles et les … dans une enveloppe métallique ou isolante pouvant être remplie d'un fluide spécial (huile, gaz, par exemple) ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9606
… Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches …
Explanatory notes
… ‑ Boutons : 9606.21 ‑ ‑ En matières plastiques, non recouverts de matières textiles 9606.22 ‑ ‑ En métaux … la matière qui les constitue. En sont toutefois exclus ‑ et relèvent du Chapitre 71 ‑ les boutons entièrement ou … de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées ( sauf le cas où ces matières n’excèdent pas …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.10
… Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2
… De sisal ou d'autres fibres textiles du genre Agave …
Section XI > Chapitre 57 > Position 5703 > 5703.3
… D'autres matières textiles synthétiques ou de matières textiles artificielles …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …