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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104 > 7104.10
… Quartz piézo-électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.21
… Ceintures de sécurité …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.81
… Spectromètres de masse …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.1 > 9101.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.11
… A affichage mécanique seulement …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles … voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie 6214.20 ‑ De laine ou de poils fins 6214.30 … , cache‑col et articles similaires ( carrés , par exemple), pièces de tissu en forme de carrés ou de bandes destinées à …Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. … simplement traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la vapeur; par contre, les planches écroûtées ou équarries relèvent du n° 45.02 . 2) Les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6113
… Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 …
Explanatory notes
… 61.13 - Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 … les cirés, les combinaisons de plongée, les scaphandres de protection contre les radiations non combinés avec des appareils respiratoires. Il convient de noter que …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des …