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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1) Les chiffons de tissus … définis ou lorsqu'ils résultent de la mise en oeuvre d'un produit textile donné (par exemple des marchandises de …Section I > Chapitre 3 > Position 0302
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …
Explanatory notes
… des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04 (+). ‑ Salmonidés, à l’exclusion … apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0302.13 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka , Oncorhynchus gorbuscha , … , Oncorhynchus kisutch , Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus ) 0302.14 ‑ ‑ Saumons de l'Atlantique ( Salmo salar …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 5208.12 ‑ ‑ … pour la vente au détail ( n° 30.05 ). b) Les tissus du n° 58.01 . c) Les tissus bouclés du genre éponge ( …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris … sous le n° 32.03 . Le kermès animal ne doit pas être confondu avec le kermès minéral ( n° 38.24 ). Les … présentent l'apparence de graines extrêmement petites, d'une couleur jaune clair qui tourne graduellement au gris …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… formes; articles en matières inflammables cités à la Note 2 du présent Chapitre. 3606.10 - Combustibles liquides et gaz … alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 - Autres I.- … de résine , qui fournissent un éclairage pendant une durée relativement longue et qui sont formés par des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de … de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. L'eau lourde est utilisée … des neutrons qui réalisent la fission des atomes d'uranium; 3) d'autres composés issus du deutérium , tels …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou dentelée, y compris les … dentelée , à l'exclusion des couteaux et lames tranchantes du n° 82.08 et de certains outils ou articles appelés … à dessert; ils peuvent avoir le manche et la lame formés d'une seule pièce de métal (couteaux monoblocs) ou être à …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, … renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans … encadrés ou sertis dans une monture ou d'être doublés d'une simple surface réfléchissante ne permet pas d'exclure … il va de soi que, transformés en ouvrages nettement individualisés, ces verres relèvent d'autres positions, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au moins une …