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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… 1. Gâteau au fromage frais (congelé) constitué d'une garniture (90 % en poids), composée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… dispositif. Le dispositif est conçu pour une détection de l’angle et de la position . Application des RGI 1 (Note 12 …

Section XX > Chapitre 94

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… surface flottante hors de l'eau de 1,0 m (largeur) x 1,5 m (longueur). Chaque cube est en polyéthylène à haute densité (PEHD) (longueur 48 cm, largeur 48 cm, hauteur 36 cm et poids 5,2 …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les …

Legal note

… les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. … les puces et les tiques. Le collier mesure environ 48 cm de long, pour une largeur de 1,4 cm et une épaisseur de 0,2 cm. …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23

Classification opinions

… cylindrée de 11.051 cm3. Ce véhicule mesure 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et … acier laminé pour structure soudée; sa partie avant ne se prolonge pas au dessus de la cabine du conducteur mais …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… manomètre de pression de vapeur, d'un robinet de vidange, et d'un réservoir d'eau d'une capacité de 11 …

Section VII

Explanatory notes

… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, … dont les éléments constitutifs sont destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII. Ces …

Legal note

… Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… et d'épices. Adoption : 1989 … 5. Préparation alimentaire , congelée et présentée sous forme d’assortiment dans deux … 49,1 % et celui de la boîte 2 – 50,9 %. A l’état mélangé, le plat contient 49,1 % de riz jasmin, 27 % de …

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