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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.10
… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
… Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5406 > 5406.00
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3814 > 3814.00
… non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis …
Classification opinions
… 1. Solvant obtenu comme sous-produit à l'issue d'une synthèse Fischer-Tropsch , … (7,68 %) et d’autres produits (3,50 %). Il est utilisé pour la préparation de mastics, d’apprêts, de peintures, de …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… 79.03 ‑ Poussières, poudres et paillettes de zinc. 7903.10 ‑ Poussières de zinc … métalliques, comme réducteurs chimiques, etc. Sont en outre exclues de cette position : a) Les poussières, …Section XVI
… ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET …
Explanatory notes
… ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE … ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …Legal note
… 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières … ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en ces matières du n° 71.16, à …Classification opinions
… "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de … et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou mélangeurs, constitués par un …Section VII > Chapitre 40 > Position 4007
… Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.07 ‑ Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5
… Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …