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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1209
… Graines, fruits et spores à ensemencer. …
Explanatory notes
… 12.09 ‑ Graines, fruits et spores à ensemencer. 1209.10 ‑ Graines de … des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) 1209.25 ‑ ‑ De ray grass ( Lolium multiflorum Lam. , Lolium perenne L. ) … car ils ne sont pas normalement utilisés à cette fin. On y range, notamment, les graines de betteraves de toutes …Section XV > Chapitre 79
… Zinc et ouvrages en zinc …
Explanatory notes
… Chapitre 79 Zinc et ouvrages en zinc Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … de pièces d'automobiles (corps de carburateurs, grilles de radiateurs, tableaux de bord, etc.), de pièces de cycles … de dynamos d'éclairage, etc.), de pièces d'appareils de radio, de réfrigérateurs, etc. Certains de ces alliages sont …Section XV > Chapitre 78
… Plomb et ouvrages en plomb …
Explanatory notes
… Chapitre 78 Plomb et ouvrages en plomb Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … 0,08 0,002 0,002 0,005 0,005 0,002 0,001 CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du plomb et de ses … bleuâtre, à masse volumique très élevée, très mou (il est rayé facilement par l'ongle), très fusible et très …Section XV > Chapitre 80
… Etain et ouvrages en étain …
Explanatory notes
… Chapitre 80 Etain et ouvrages en étain Note de sous‑positions. 1.‑ Dans ce … limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de l'étain et de ses alliages. On extrait …Section V > Chapitre 26 > Position 2617
… Autres minerais et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.17 ‑ Autres minerais et leurs concentrés. 2617.10 ‑ Minerais d'antimoine … concentrés 2617.90 ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : 1) Les minerais …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602
Explanatory notes
… diesel‑électriques , dans lesquelles le moteur diesel entraîne une génératrice produisant de l'électricité qui, à … des wagons et par certains établissements industriels raccordés au chemin de fer. B .‑ TENDERS Les tenders sont … automoteurs construits pour pouvoir circuler à la fois sur rail et sur route ( n° 87.01 ). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5905
… Revêtements muraux en matières textiles. …
Explanatory notes
… 59.05 ‑ Revêtements muraux en matières textiles. La présente position couvre les … d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm, propres à la décoration des murs ou des plafonds, constitués par une … par exemple) soit, en l'absence d'un support, ayant subi un traitement de l'envers (imprégnation ou enduction permettant …Section IV > Chapitre 18 > Position 1803
… Pâte de cacao, même dégraissée. …
Explanatory notes
… 18.03 ‑ Pâte de cacao, même dégraissée. 1803.10 ‑ Non dégraissée 1803.20 ‑ Complètement … à disques, des fèves de cacao préalablement torréfiées et débarrassées de leurs coques, pellicules et germes. Cette pâte est généralement coulée en blocs, en pains ou en tablettes. Dans …Section IX > Chapitre 45
… Liège et ouvrages en liège …
Explanatory notes
… Chapitre 45 Liège et ouvrages en liège Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne … jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque exclusivement de la … rugueuses, fendillées et, sur la face interne, une coloration jaunâtre parsemée de taches rouges. Les récoltes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines … métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que …