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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en … fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais n'excédant pas 94 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … B) En matières d’origine végétale : racines de chiendent, istle (ou tampico ), fibres de coco ( coir ) ou de piassava, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.23
INN
… amadinone … anagestone … cismadinone … cloxestradiol … démégestone … diénogest … …Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou … des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. 3001.20 - Extraits de glandes ou … Les composés de constitution chimique définie, présentés isolément, ainsi que les autres produits repris au Chapitre …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …