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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90

Classification opinions

… de parties de plantes séchées naturellement et de motifs de peinture de poudre métallique, le tout recouvert d'un tissu … papier au moyen d'un dispositif d'impression thermique qui obéit aux impulsions électriques produites par le … papier au moyen d'un dispositif d'impression thermique qui obéit aux impulsions électriques produites par le …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… d'identification du véhicule, l’alimentation du système de freinage et la purge de l'air contenu dans les freins, l’alimentation du propulseur de direction et des … le réglage de la géométrie des roues et le réglage des freins. Application des RGI 1, 2 a) et 6 Adoption : 2012 …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… plastiques pouvant être utilisés indifféremment pour des appareils de radio ou de télévision ou des enregistreurs de la Section XVI, ou des appareils de mesure, etc., de la Section XVIII. Adoption : … couche de protection de poly(chlorure de vinyle) visible à l'oeil nu, utilisée pour le renforcement des sols. Chaque …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par …

Legal note

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.90

Classification opinions

… utilisés pour alimenter en courant électrique des appareils ou des outils destinés à être déplacés en cours … à contacts glissants et destiné à être relié par câble aux appareils ou outils à alimenter. Voir également les Avis …

Section X > Chapitre 48

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les … les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);      l)       les …

Legal note

… 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les … les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);      l)       les …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre …

Legal note

… et instruments du Chapitre 90;       g)   luminaires et appareils d'éclairage, lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et … 95;       ij)   les boutons, les vaporisateurs, les bouteilles isolantes montées et autres articles du Chapitre …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Legal note

… des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties, de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… à celui d'un ruban encré ou préparé en vue de laisser des empreintes. L'étiqueteuse utilise les trois différents … Elles sont conçues pour être introduites dans des appareils de photocopie et sont remplacées lorsqu'elles sont … Elles sont conçues pour être introduites dans des appareils de photocopies et sont remplacées lorsqu'elles …

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