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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), … autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en … (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), …

Legal note

… (généralement la chaleur et la pression avec, le cas échéant, l'intervention d'un solvant ou d'un plastifiant), … autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur un support en …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même … d'air (aéroglisseurs) conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau (mer, estuaires, lacs), même s'ils peuvent se poser …

Legal note

… Note. 1.‑  Les bateaux incomplets ou non finis et les coques de bateaux même présentés à l'état démonté ou non monté, ainsi que …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.9 > 6802.99

Classification opinions

… 1. Boîtes en stéatite (« pierre de lard ») , utilisées en tant qu'objets …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.21

Classification opinions

… dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29

Classification opinions

… dans une proportion n’excédant généralement pas 7 %, de stéarine en vue d’en atténuer l’hydrophilie. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.10

Classification opinions

… non finis. Elles ne sont pas travaillées au-delà du forgeage. Application de la RGI 2 a) et de la Note 1 f) de la …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.90

Classification opinions

… une semelle extérieure et un dessus constitués de deux panneaux de papier kraft plissé (crêpé) cousus ensemble le …

Section XVII

Explanatory notes

… ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau;        c)   du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des … de navigation aérienne ou spatiale (Chapitre 88), les bateaux, aéroglisseurs et engins flottants (Chapitre 89), mais …

Legal note

… ferme ou indifféremment au‑dessus de la terre ferme et de l'eau;        c)   du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au‑dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.20

Classification opinions

… référence primaire autonome conçue pour les opérateurs de réseaux de télécommunications. Elle permet de générer des …

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