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Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le … une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On …

Legal note

…        b)   l'eau de mer (n° 25.01);        c)   les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté … n'excède pas 0,5 % vol. Les boissons alcooliques sont classées selon le cas dans les n°s 22.03 à 22.06 ou dans le …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le …   N'ont subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. Le …

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… pas subi d'autres préparations que celles normalement réservées aux minerais de l'industrie métallurgique. 3.-  Le …

Section XII > Chapitre 66

Explanatory notes

… (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les …

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… (n° 90.17);        b)   les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93);        c)   les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …

Legal note

… les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), … amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excédant pas …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par …

Legal note

… ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien formées de plusieurs parties assemblées autrement que par des ligatures, par collage, par …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres … GENERALES Le tabac provient de diverses variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille … ), soit encore par feux ouverts ( fire‑curing ). Une fois séchées et avant emballage définitif, les feuilles font …

Legal note

… on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres …

Section VI > Chapitre 37

Explanatory notes

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la … par une matière plastique photosensible qui peut être fixée sur un support. Les plaques sensibles aux infrarouges sont souvent dénommées plaques thermiques, thermosensibles ou sensibles à …

Legal note

… qualifie le procédé grâce auquel des images visibles sont formées, directement ou indirectement, par l’action de la …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … à partir de matières végétales. La méthode d’extraction utilisée détermine le type de produit obtenu. C’est ainsi, … les produits, même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et les solutions aqueuses d'huiles …

Legal note

… aux produits même non mélangés (autres que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les … subi une simple préparation, qui ne sont généralement pas destinées à l'alimentation ( exception faite de certains … boyaux, vessies et estomacs d'animaux) et qui ne sont pas visées dans d'autres Chapitres de la Nomenclature. Sont …

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… et les déchets de crin (Section XI);       d)   les têtes préparées pour articles de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, …

Legal note

… Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, …

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