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850 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… ‑ Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) : 8429.11 ‑ ‑ A chenilles 8429.19 ‑ ‑ Autres 8429.20 ‑    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466

Explanatory notes

… optiques, notamment les microscopes de centrage ( n°  90.11 ), les lecteurs micrométriques, les lunettes d'alignement …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… sont exclus de ce Chapitre : 1 ° )    Le crin ( n ° 05.11 ou Section XI ). 2 ° )    Les monofilaments dont la plus …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… pièces de connexion.               ‑ Fils pour bobinages : 8544.11 ‑ ‑ En cuivre 8544.19 ‑ ‑ Autres 8544.20 ‑ Câbles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… en fonte, fer ou acier. ‑ Radiateurs et leurs parties : 7322.11 ‑ ‑ En fonte 7322.19 ‑ ‑ Autres 7322.90 ‑ Autres La …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518

Explanatory notes

… très différentes des siccatifs préparés liquides du n °  32.11 (qui sont des solutions concentrées de produits …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… 1°)   Les farines, semoules et poudres de fruits ( n° 11.06 ). 2°)   Les fruits comestibles et les écorces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823

Explanatory notes

… monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage : 3823.11 - - Acide stéarique 3823.12 - - Acide oléique 3823.13 - - …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403

Explanatory notes

… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux : 3403.11 - - Préparations pour le traitement des matières …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… que les cuillers, louches, fourchettes, etc. des n°s 82.11 à 82.15 inclus. f)     Les coffres et cassettes de sûreté …

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