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1812 résultats pour "art"

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.20

… ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80

… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95

… de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00

… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.30

… Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.60

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

… installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. …

Explanatory notes

… installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les voies … ferrées qu'ils desservent. Dans les ponts tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

… de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …

Explanatory notes

… de billets de banque, machines à trier, à compter ou à encartoucher les pièces de monnaie, appareils à tailler les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

… chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties. …

Explanatory notes

… chariots‑tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.               - Chariots : 8709.11 - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9619 > 9619.00

… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières …

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