Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des …
Explanatory notes
… , utilisés pour maintenir la pièce et éventuellement pour lui imprimer les mouvements correspondant à l'usinage à réaliser, tels que : Les pointes de tours, les … de calage, les étaux fixes, tournants ou orientables et les lunettes, qui sont des organes annulaires destinés à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande …
Explanatory notes
… consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande … de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande … d'appareils; ce sont des dispositifs qui permettent à l'utilisateur de choisir entre plusieurs opérations ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à …
Explanatory notes
… de machines-outils ou de machines à découper par jet d’eau; enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à … étampes (à clous, etc.), poinçons, tranches et tranchets d'enclumes. 5) Des outils de mines ou de chantiers, tels que … déplacer ( n°s 73.25 , 73.26 , 76.16 , par exemple). H) Enclumes; forges portatives ; meules avec bâtis, à main ou à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires … généralement à base d'acides (chlorhydrique, sulfurique, fluorhydrique, nitrique, phosphorique, etc.) dilués et … (appelées aussi soudures ou brasures ) est de faire adhérer l'une à l'autre, au cours du soudage ou du brasage les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
Explanatory notes
… des toitures, coupoles ou voûtes de bâtiment ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des … des briques et carreaux), striés, losangés, transparents ou translucides, armés, combinés avec du métal, du béton ou … en panneaux, rosaces, etc., formés de verres - le plus souvent colorés dans la masse, coloriés en surface ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de …