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Section XV

Explanatory notes

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux … à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et … usure ou autres motifs          b)   Poudres        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de …

Legal note

… et autres articles du n°  66.03 ;          e)   les produits du Chapitre 71 (alliages de métaux précieux, métaux … à main, les boutons, les porte-plume, porte-mine, plumes, monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires et … usure ou autres motifs.          b)   Poudres        les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51

Classification opinions

… à l'arrière des véhicules, présentées avec ou sans leur godet. Le godet est chargé par un mouvement vers l'avant des engins …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… rouleaux d'une largeur comprise entre 100 et 1500 mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre … à lait jetables, de ceintures pour vêtements, de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32

Classification opinions

… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone mobile. L'étui, équipé d'un … clapet de l'étui est fermé, le téléphone mobile active le mode interface utilisateur, en faisant en sorte que la …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40

Classification opinions

… et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par extrusion, après le mélange et la … découpés en granulés. Il est présenté en sacs de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … également de souligner que les solutions ‑ autres que les collodions ‑ de produits des n°s 39.01 à 39.13 dans des …

Legal note

… sels (n° 30.01);         e)  les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de produits visés dans les libellés des n°s 39.01 à … o)  les revêtements muraux du n° 48.14;         p)  les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.20

Classification opinions

… de vinyle copolymère (30:70). Le produit se présente sous forme de liquide transparent, dans … 1000 litres. ll est utilisé comme matière première dans la production de laque pour cheveux Application des RGI 1 (Note …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92

Classification opinions

… est réalisée en patchwork, résulte du découpage d'un produit textile matelassé obtenu par l'insertion d'une … à l'aide d'une fermeture à glissière et permettant d'y introduire un oreiller ou un coussin. Application des RGI 1 …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62

Classification opinions

… avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se compose d’un réacteur électrique, d’un dispositif … est le composant dans lequel la réaction électrochimique se produit. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

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