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Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules …
Explanatory notes
… 07.14 ‑ Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules … ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates douces 0714.30 ‑ Ignames ( Dioscorea spp .) 0714.40 ‑ Colocases ( Colocasia … avec des fragments de pellets de manioc, une couleur brunâtre parsemée de points noirs, des fragments de fibres …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.10
… similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4
… Amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de …
Explanatory notes
… brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de … non aromatiques tels que paraffiniques, cyclaniques (naphténiques). Parmi celles résultant d'une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant en … en quelque sorte l’âme et sur lesquels est disposée une nappe de pailles plus longues et plus fines réunies entre … divisées, pour la fabrication des pinceaux ou d’articles analogues, ou n’exigeant, à cet effet, qu’un complément …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions …
Explanatory notes
… commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions … techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des travaux. Sont également classés … de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit des reproductions …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à …