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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement … complets, montés, en état de marche; ceux à affichage analogique (aiguilles) peuvent être présentés sans cadran ni … à 91.07, mais ils restent compris ici, même s'ils doivent équiper des appareils relevant d'autres Chapitres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.02 ‑ Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). … nombre de cordes montées sur une caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner les notes de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40
Classification opinions
… principalement de nitrate d'ammonium mélangé à une faible quantité de carbonate double de calcium et de magnésium …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette … principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres … dites des n°s 71.02 ou 71.04 par le fait que les particules qui les composent ne se prêtent pratiquement pas, en raison …Section X > Chapitre 49
… Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans …
Explanatory notes
… de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans Notes. … présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent … b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci; c) les …Legal note
… pas : a) les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37); b) … présentées sous une même couverture relèvent du n ° 49.01, qu'ils contiennent ou non de la publicité. 4.‑ Entrent … b) les planches illustrées présentées en même temps qu'un livre et comme complément de celui‑ci; c) les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… : 20 m x 2 m x 2,5 cm) composé de fibres de polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un … liées les unes aux autres au moyen de résine et par procédé thermique, chaque fibre étant revêtue en profondeur d'un …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ … pour le travail des métaux : a) Les couteaux et lames qui ne sont pas montés directement sur les machines, mais …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …