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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
Explanatory notes
… générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), et exception faite … citer : 1) Les porte-outils , qui servent à maintenir, à guider et à actionner l'outil et à permettre son interchangeabilité. Ils sont de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
Explanatory notes
… à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont … grains de riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la pression et en …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
Explanatory notes
… pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre Les marbres sont des calcaires durs, homogènes, à grain fin, … à texture souvent cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement teintés par … bleue , granit des Flandres ou petit granit et doivent ces dernières appellations à l'apparence de leur cassure, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice 4005.20 - Solutions; dispersions autres que celles du n ° 4005.10 - Autres : … autres que ceux simplement destinés à faciliter leur identification, de plastifiants ou d’agents diluants …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et … matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… bois produites par réduction mécanique de bois ronds ou de résidus de bois. Ils peuvent être également obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments … Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, habituellement une …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types …
Explanatory notes
… 32.10 - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types … utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES Sont considérés comme peintures au sens de la présente position, … non aqueux, avec adjonction d'un pigment. 2) Tout liant liquide (y compris les polymères synthétiques ou naturels …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …