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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, …
Explanatory notes
… cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : 1 ° ) Les cartes postales imprimées ou … impression impliquant leur usage comme cartes postales et dont l'une des faces est entièrement ou sur une moitié …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les laisses-fouets, les cravaches, les badines, les sticks et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz …
Explanatory notes
… 73.09 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz … Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions prévues ci‑dessous pour les récipients à double paroi et à double fond, être pourvus de robinets, valves, niveaux d'eau, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le scellement des caisses ou autres …Section XV > Chapitre 78 > Position 7806
Explanatory notes
… le lestage des vêtements, rideaux, etc., même si ces plombs sont montés sur des fils textiles, les poids pour appareils d'horlogerie, les contre-poids d'emploi général, la laine (paille) de plomb pour assurer l'étanchéité des …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
Explanatory notes
… Les minerais utilisés dans la métallurgie du molybdène sont principalement la molybdénite (sulfure de molybdène) et la wulfénite (molybdate de plomb), que l'on enrichit tout d'abord par flottage. La préparation du molybdène consiste essentiellement à transformer les minerais en oxyde …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
Explanatory notes
… manganèse repris au n° 26.15 . Le tantale est obtenu par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium fondu. Le tantale se présente soit à l'état compact, soit en poudre et, dans ce dernier cas, il se travaille à la façon du tungstène ou du molybdène. En …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508
Explanatory notes
… réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les aspirateurs de tous genres qu’ils soient ou non à main, y compris ceux des matières sèches et des matières …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …