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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… d’un piston en matières plastiques, destiné à être utilisé comme composant d’un système de suspension pour … et d’une bague centrale en acier, destiné à être utilisé comme composant d’un système de suspension pour …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907 > 8907.90

Classification opinions

… pour former des structures flottantes plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles … former des structures flottantes prédéfinies plus grandes, comme par exemple des docks flottants, des passerelles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir … pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… voie orale.  Selon les indications de l’étiquette,  il agit comme un entérosorbant multifonctionnel en se liant aux … du tractus gastro-intestinal.  Le produit est présenté comme étant efficace pour traiter les diarrhées, les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… du débit manoeuvré à la main. Adoption : 1962 … 2. Vanne à commande pneumatique, pour le réglage du débit de divers … composée des éléments suivants : 1°) une coupelle en métal commun; 2°) un joint de coupelle, en matière plastique; 3°) …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… monté sur roulettes, conçu pour usage industriel et commercial (hôtels, restaurants, magasins, entreprises, … de l'appareil : 11-12 kg; dimensions : 445 x 450 x 505 mm. Il est présenté avec certains accessoires standards mais …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… type spécifique de téléphones portables. Sous l'enveloppe commune, comparable à celle de lunettes, le produit comporte …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum … l'exclusion du maïs doux du Chapitre 7 ), même utilisables comme légumes, restent classées dans le présent Chapitre. Le …

Legal note

… doux (Chapitre 7). Note de sous‑position. 1.‑  On considère comme froment (blé) dur le froment de l'espèce Triticum …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); … (vin et cognac, par exemple), rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons ( n° 21.03  généralement). …

Legal note

… à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à la consommation en tant que boissons (n° 21.03 généralement); …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… elle forme la garniture intérieure, destinés à équiper, comme éléments chauffants, des autoclaves, des appareils de … normale durant le processus de dissolution. Un panneau de commande intégré permet de définir les paramètres de …

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