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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques. …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs … pèse généralement entre 10 et 200 mg. Ces amorces sont destinées à être fixées au culot des douilles et sont …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… d'images repris ici sont uniquement les articles de l'espèce qui sont manifestement composés pour l'amusement des enfants ou pour leur … compris ici les cahiers d'exercices pour enfants comprenant essentiellement des illustrations accompagnées de textes à …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… 06.02 ‑ Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). … Les arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons de toutes espèces (forestiers, fruitiers, d'ornement, etc.), y compris …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière … et le dessus sont en caoutchouc ou en matière plastique. Il est indifférent, pour le classement, que la semelle …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, … tissu de fond (canevas généralement). Leur caractéristique essentielle réside dans leur présentation sous forme de … canevas à mailles carrées), sur lequel le motif recherché est brodé à l'aide d'une aiguille et de fils nombreux et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes. 6106.10 - De coton 6106.20 - De fibres …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une … supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires … d'une couleur gris bleuâtre et dont la cristallisation est confuse. Elles sont aussi appelées granit belge , pierre … et bosselées, leurs arêtes irrégulières. Les pierres de l'espèce montrent bien souvent des traces de leur extraction : …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente …
Explanatory notes
… dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en … comprend : 1) Les monofilaments synthétiques , c'est‑à‑dire les filaments isolés obtenus par passage à la …Section V > Chapitre 27 > Position 2701
… Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires …
Explanatory notes
… 27.01 ‑ Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. … ‑ ‑ Anthracite 2701.12 ‑ ‑ Houille bitumineuse 2701.19 ‑ ‑ Autres houilles 2701.20 ‑ Briquettes, boulets et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un …