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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6209
… Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. …
Explanatory notes
… 62.09 ‑ Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés. 6209.20 ‑ De coton … des articles pour enfants en bas âge d'une hauteur de corps n'excédant pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la … au n° 62.09 (voir la Note 5 b) du présent Chapitre). Cette position ne comprend pas : a) Les bonnets pour …Section IV > Chapitre 21 > Position 2105
… Glaces de consommation, même contenant du cacao. …
Explanatory notes
… 21.05 ‑ Glaces de consommation, même contenant du cacao. La présente position comprend les crèmes glacées, préparées le plus souvent à base de lait ou de crème, et les produits glacés similaires (sorbets, sucettes glacées, par exemple), même contenant du cacao en …Section XVI > Chapitre 84
… machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- Sont exclus de ce … les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, …Legal note
… Notes. 1.- Sont exclus de ce Chapitre : a) les meules et articles similaires à … les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, … dans lesquels le changement de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne …Section V > Chapitre 26 > Position 2616
… Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.16 ‑ Minerais de métaux précieux et leurs concentrés. 2616.10 ‑ Minerais d'argent et leurs concentrés … ‑ Autres Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'argyrose (argentite ou … b) La calavérite, tellurure d'or et d'argent. c) Les cérargyrites (argent corné), chlorures et iodures d'argent. …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à … ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …Legal note
… d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); b) les produits à … , on entend par : a) gruaux , les gruaux de céréales du Chapitre 11; b) farines et semoules … ont subi un traitement ou une préparation plus poussés que ceux prévus dans les positions ou les Notes des Chapitres 10 …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies … Les fils brodeurs sont généralement des fils textiles; certaines broderies sont cependant exécutées à l'aide de fils brodeurs consistant, en …Section XI > Chapitre 59 > Position 5906
… Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.06 ‑ Tissus caoutchoutés, autres que ceux du n° 59.02. 5906.10 ‑ Rubans adhésifs d'une largeur … enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, y compris les tissus adhérisés ( autres …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de … hypochlorites de calcium 2828.90 ‑ Autres Entrent dans cette position, sous réserve des exclusions rappelées dans … d'acides, mêmes faibles, de l'acide hypochloreux qui, cédant facilement le chlore qu'il contient, constitue un …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine 6913.90 - Autres La … d'horlogerie, ainsi que de leurs cages et cabinets, même si ces derniers sont ornementés et consistent, par exemple, en … d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge ( Chapitre 97 ). Cette position comprend : A) Les articles dépourvus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou …